Charles-Aymeric Caffin


De: Charles-Aymeric CAFFIN
agent contractuel, chef du bureau du développement de la vie associative
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, les ordres de mission et les opérations relatives aux frais de déplacement dans l'application Chorus DT, avec statut hiérarchique
dans la limite des attributions de leur bureau, division ou mission
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000043477614(source JORF)
délégation de signature
06 Mai 202106/05/2021
De: Charles-Aymeric CAFFIN
représentant la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA), en renouvellement du précédent mandat
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire (ESS)
6. Au titre des services de l'Etat
Groupe:
Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
JORFTEXT000038201159(source JORF)
nomination
06 Mars 201906/03/2019
De: Charles-Aymeric Caffin
agent contractuel, chef de bureau
Objet:
valideurs hiérarchiques de la DJEPVA ci-après désignés
Bureau du développement de la vie associative
JORFTEXT000038040228(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 201923/01/2019
De: Charles-Aymeric Caffin
agent contractuel, chef de bureau
Objet:
valideurs hiérarchiques de la DJEPVA ci-après désignés
Bureau du développement de la vie associative
JORFTEXT000037501466(source JORF)
délégation de signature
17 Octobre 201817/10/2018
De: Charles-Aymeric Caffin
agent contractuel, chef de bureau
Objet:
valideurs hiérarchiques de la DJEPVA ci-après désignés
Bureau du développement de la vie associative
JORFTEXT000034420645(source JORF)
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Charles-Aymeric Caffin
agent contractuel, chef de bureau
Objet:
valideurs hiérarchiques de la DJEPVA ci-après désignés
Bureau du développement de la vie associative
JORFTEXT000033284407(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 201622/10/2016
De: Charles-Aymeric Caffin
agent contractuel, chef de bureau
Objet:
valideurs hiérarchiques de la DJEPVA ci-après désignés
Bureau du développement de la vie associative
JORFTEXT000032460370(source JORF)
délégation de signature
28 Avril 201628/04/2016
De: Charles-Aymeric Caffin
agent contractuel, chef de bureau
Objet:
valideurs hiérarchiques de la DJEPVA ci-après désignés
Bureau du développement de la vie associative
JORFTEXT000031783162(source JORF)
délégation de signature
07 Janvier 201607/01/2016
De: Charles-Aymeric CAFFIN
représentant la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
7. Au titre des services de l'Etat
Groupe:
Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
JORFTEXT000031260217(source JORF)
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Charles-Aymeric Caffin
agent contractuel, chef de bureau
Objet:
valideurs hiérarchiques de la DJEPVA ci-après désignés
Bureau du développement de la vie associative, du volontariat et du bénévolat
JORFTEXT000030838486(source JORF)
délégation de signature
05 Juillet 201505/07/2015
De: Charles-Aymeric Caffin
agent contractuel, chef de bureau
Objet:
agents ci-après désignés
Bureau du développement de la vie associative, du volontariat et du bénévolat
JORFTEXT000029499938(source JORF)
délégation de signature
26 Septembre 201426/09/2014
De: Charles-Aymeric Caffin
chef de bureau
Objet:
agents ci-après désignés
Bureau du développement de la vie associative, du volontariat et du bénévolat
JORFTEXT000029107163(source JORF)
délégation de signature
20 Juin 201420/06/2014
De: Charles-Aymeric Caffin
chef de bureau
Objet:
agents ci-après désignés
Bureau du développement de la vie associative, du volontariat et du bénévolat
JORFTEXT000028527480(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201428/01/2014
De: Charles-Aymeric Caffin
chef de bureau
Objet:
agents ci-après désignés
Bureau du développement de la vie associative, du volontariat et du bénévolat
JORFTEXT000026460825(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 201206/10/2012
De: Charles-Aymeric Caffin
chef de bureau
Objet:
agents ci-après désignés
Bureau du développement de la vie associative, du volontariat et du bénévolat
JORFTEXT000024028030(source JORF)
délégation de signature
19 Mai 201119/05/2011
De: Charles-Aymeric Caffin
adjoint au délégué interministériel
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation interministérielle à l'innovation sociale et à l'économie sociale
autorite_delegation="Ministre chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
JORFTEXT000000790493(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Charles-Aymeric Caffin
adjoint au délégué interministériel
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
JORFTEXT000000605895(source JORF)
délégation de signature
16 Septembre 200516/09/2005
De: Charles-Aymeric Caffin
chef de cabinet du délégué interministériel
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
JORFTEXT000000252267(source JORF)
délégation de signature
28 Avril 200428/04/2004
De: Charles-Aymeric Caffin
chef de cabinet du délégué interministériel
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
JORFTEXT000000233458(source JORF)
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Caffin (Charles Aymeric)
conseiller technique, délégation interministérielle à l'innovation sociale et à l'économie sociale, ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
au titre des représentants des administrations
II. - Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'agrément
suppleant
JORFTEXT000000795273(source JORF)
nomination
16 Octobre 200316/10/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.